CGV
1. PROPRIÉTAIRE ET AUTEUR DE L’OFFRE
Vanessa Cremona, Monamood
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Siège social : 356 rue des Azeliers, 88800 Vittel
Artisane indépendante non assujetti à la TVA
Vanessa Cremona invite les clients à lire attentivement les conditions générales de vente ci-dessous avant de procéder à toute commande des articles figurant sur www.monamood.fr
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site www.monamood.fr
Vanessa Cremona se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la commande.
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant sur le site www.monamood.frimplique l’acceptation par l’acheteur de l’intégralité des présentes conditions générales de vente exposées ci-dessous.
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.
2. PRODUITS PROPOSÉS
2.1 Disponibilité des produits
Seuls les articles figurant sur le site www.monamood.fr au jour de la commande et identifiés comme disponibles, peuvent être vendus au client. L’offre de l’article et les prix sont valables tant que l’article est indiqué sur le site comme étant disponible, dans la limite des stocks indiqués sur la fiche produit.
En cas d’indisponibilité du produit commandé, le Client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Il aura alors le choix de demander soit l’échange du produit, soit le remboursement des sommes dans les 30 jours à compter de la date de demande.
2.2 Commande personnalisée
Les commandes personnalisées sont possibles, Vanessa Cremona se réserve le droit d’accepter ou non la commande. Pour toute demande, il vous suffit de vous rendre sur la page « « dans le menu et de remplir le formulaire. Un devis vous sera alors renvoyé pour la réalisation de votre commande personnalisée
Toutes les créations sont réalisées artisanalement par Vanessa Cremona seule, dans son atelier. Les matériaux utilisés varient d’une création à une autre et sont précisés dans la description de chaque produit.
Les produits vendus sur www.monamood.fr sont présentés par une ou plusieurs photographies, une fiche descriptive avec ses caractéristiques et un prix TTC en euros. Les photographies réalisées pour ces produits se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Mais les couleurs restituées peuvent varier d’un écran à l’autre. N’hésitez pas à contacter Vanessa Cremona via la page “contact” si vous avez la moindre question à propos d’un article.
Vanessa Cremona se réserve le droit de refuser une commande, dès lors qu’un litige serait survenu auparavant, avec ce même client lors d’une commande précédente.
3. PRIX
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts) et frais de livraison non inclus
Ces prix sont susceptibles de faire l’objet de modifications. Dès lors les prix valables seront ceux en cours, au jour de la commande.
4. COMMANDES
4.1 Validation de la commande
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la validation de votre commande. Celle-ci vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Votre commande est validée à partir de la réception du paiement.
4.2 Paiement
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire (VISA, Mastercard, American Express), ou virement PayPal.
Vanessa Cremona se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non-autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.
Vanessa Cremona conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
4.3 Accusé de réception de la commande
Un document récapitulatif de la commande est adressé au Client par courrier électronique à l’adresse électronique qu’il a indiquée lors de la commande et au plus tard avant la livraison. Ce document valant accusé de réception, il reprend aussi l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties.
5. EXPÉDITION DE LA COMMANDE
5.1 Traitement de la commande
Les commandes sont expédiées sous un délai de 5 à 10 jours ouvrés maximum, à compter de son encaissement, pour les produits en stock. Sous 3 à 4 semaines pour une précommande de fabrication (sous réserve que tous les matériaux puissent être fournis par les fournisseurs habituels) à l’adresse transmise par le client.
5.2 Modalités de livraison et frais de port
Le moyen de livraison choisi est la Poste.
Les commandes sont expédiées en Colissimo et Chronopost.
Chaque article est vérifié avant son envoi, et soigneusement empaqueté.
Il n’y a pas d’envoi de commande le weekend et les jours fériés.
Si la commande est volumineuse et nécessite un colis, un supplément pourra être demandé en fonction du poids de la commande.
5.3 Réception de la livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur La Poste. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Vanessa Cremona. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
Vanessa Cremona ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et de la marchandise à la livraison. En cas de problème, le Client s’engage à le signaler par courriel dans un délai de deux jours ouvrés à compter de la réception des articles.
En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer. Toutefois, Vanessa Cremona ne saurait garantir les délais de livraison du transporteur mentionnés ci-avant, ces mentions n’ayant qu’une valeur indicative.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les DOM TOM et l’Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigées. Vanessa Cremona ne peut être tenue responsable de ces frais supplémentaires.
6. RÉTRACTION, RETOUR & REMBOURSEMENT
6.1 Rétractation & retours
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la commande, pour exercer votre droit de rétractation.
L’article retourné doit être dans un état neuf et dans son emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détériorations si minimes soient elles et être dans un état de propreté parfaite. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à Vanessa Cremona. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, Vanessa Cremona ne pourra pas procéder au remboursement de la commande et l’acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.
Notez cependant que les commandes personnalisées ne sont pas remboursées.
Pour connaître l’adresse de retour, merci de nous contacter via le formulaire de contact.
6.2 Remboursement
Le remboursement des produits sera effectué dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera par crédit sur le mode de paiement initialement choisi par l’acheteur.
Les avantages ou promotions obtenus lors de l’achat de produit seront annulés en cas de restitution du produit accompagnée d’un remboursement dudit produit.
Enfin les présentes conditions générales de vente déterminent les droits et obligations de l’acheteur à l’égard des produits vendus sur le site internet www , conformément aux dispositions légales et réglementaires qui régissent le e-commerce et les ventes à distance.
7. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Les informations demandées au Client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Toutefois, ces informations sont gardées strictement confidentielles par Vanessa Cremona et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 et celle du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016. Vanessa Cremona s’engage à ne pas communiquer vos données personnelles à un tiers.
8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, photographies, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation et reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle ; Sauf autorisation par Vanessa Cremona.
9. LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français quel que soit le pays de livraison.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. RESPONSABILITES
Vanessa Cremona ne peut être tenu pour responsable des détériorations pouvant potentiellement survenir en raison de circonstances qui ne leur sont pas imputables :
-A ce titre, des variations de couleurs dû aux fournisseurs de laine naturelle ou de l’utilisation du tapis au sein du foyer du client (exposition au soleil, lune, produit détergent…)
-Par ailleurs, Vanessa Cremona se décharge de toute responsabilité quant à d’éventuelles allergies dues aux matières et matériaux utilisés dans la confection des tufts
-Les créations tufting ne conviennent pas aux enfants en bas âge (interdits aux enfants de moins de 5 ans), il est dès lors recommandé aux parents de faire preuve de vigilance.
– Vanessa Cremona décline toute responsabilité de toutes blessures ou dommages dû à une utilisation inadaptée du tuft. (Tapis près d’un feu, risque d’étouffement,…)
CONSIGNES D’ENTRETIEN
Les produits tuftés ne sont pas lavables en machine à laver. Il est possible de passer l’aspirateur délicatement ainsi qu’une brosse anti-poils afin d’enlever la poussière. En cas de tache, privilégiez un nettoyage à sec chez un professionnel. Il est conseillé de ne pas marcher sur les tapis avec des chaussures et de les placer dans des endroits avec peu de passage.